Réunion du Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 5 décembre 2011 à 18h30, Salle de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

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• Approbation du procès verbal de la séance du 10 octobre 2011,
• Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter un site de production de petits pains grillés par la société SA. Faissole,
• Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter un site de production de biscottes par la société SA. Faissole,
• Participation 2011 du budget de la commune au budget du CCAS,
• Rémunération des agents recenseurs,
• Modifications des tarifs de la régie du Pré Martin,
• Renouvellement de la convention d'adhésion au SIMPRO,
• Demande de subvention pour l'organisation de la fête de l'escalade « Annot à Bloc » 2012.
• Demande de subvention pour la réalisation d'un mur boulevard St Pierre.
• Demande de subvention au titre de la DETR 2012.
• Subvention aux associations.
• Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
• Modification délibération n°2011/49
• Décisions modificatives budgétaires n°4.
• Vote de la redevance Eaux et Assainissement pour 2012,
• Questions diverses,
• Informations diverses